Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave
CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3834634
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021
Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave de CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS

Présentation de la marque Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave

Déposée le 25 mai 2011 par CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) RD 389 LES RAGOTS - 69210 - SAIN BEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS domicilié(e) RD 389 LES RAGOTS - 69210 - SAIN BEL - France.

La marque Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Né de Terres Antiques cl COTEAUX DU LYONNAIS la cave est expirée depuis le 25 mai 2021.

CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Antique


CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - RD 389 LES RAGOTS - 69210 - SAIN BEL - France


CAVE DES COTEAUX DU LYONNAIS - RD 389 LES RAGOTS - 69210 - SAIN BEL - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558543 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Coteaux du Lyonnais ”.